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Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

pdf 6.31 Mb MINFR_DeclarationServicesCitoyens_MFQ_sept23.pdf

mailto:srqea.info@finances.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/srqea/programmes/programme-renforcer-vitalite https://www.…

Update : September 27, 2023

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.…

Update : August 4, 2023

Rapport d'activités 2023-2024 du Conseil consultatif de la lecture et du livre

pdf 246 Kb rapport-conseil-consultatif-lecture-livre-2023-2024.pdf

éditeurs agréés en vertu de la Loi du livre est accessible en ligne à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/culture/encadrement-livre/…

Update : October 17, 2024

Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

pdf 6.31 Mb MINFR_DeclarationServicesCitoyens_MFQ_sept23.pdf

mailto:srqea.info@finances.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/srqea/programmes/programme-renforcer-vitalite https://www.…

Update : September 27, 2023

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : March 19, 2025

Rapport d'activités 2023-2024 du Conseil consultatif de la lecture et du livre

pdf 246 Kb rapport-conseil-consultatif-lecture-livre-2023-2024.pdf

éditeurs agréés en vertu de la Loi du livre est accessible en ligne à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/culture/encadrement-livre/…

Update : October 17, 2024

Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

pdf 386 Kb BU_Bioclips_Vol31_no9_MAPAQ.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/relations-internationales/publications-adm/politiques/STR-Strategie-IndoPacifique-Long-FR-1dec21-MRIF.pdf…

Update : September 24, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : September 29, 2025

Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

pdf 352 Kb 25-354_Diffusion.pdf

aux liens web mentionnés ci-dessous. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c336004 https://www.quebec…

Update : September 2, 2025

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions

pdf 464 Kb Mandat-auditeur-coll-priv-non-agrees.pdf

chapitre E-9.1). https://www.quebec.ca/education/cegep/services/guichet-affaires-collegiales https://www.quebec…

Update : June 27, 2025

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Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

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Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

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