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Gabarit Trimestre 3_octobre 2023_décembre 2023_VF.xlsx

pdf 73 Kb MES_PERS3_Depenses_fonction_2023-12-31.pdf

$ 2023-11-28 40,66 $ Date Coût 2023-11-29 50,48 $ Dîner de travail Dîner de travail Information complémentaire Les dépenses sont diffusées au moment de leur…
Update : February 21, 2024
20251115-02_Emplois-superieurs-Frais-fonction.pdf

pdf 43 Kb 20251115-02_Emplois-superieurs-Frais-fonction.pdf

Baron Sous-ministre Rencontre de travail 2025-06-09 36,50 $ Jessy Baron Sous-ministre Rencontre de travail 2025-07-21 59,29 $ Jessy Baron Sous-ministre…
Update : November 11, 2025
2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…
Update : September 28, 2023
2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1

pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…
Update : September 28, 2023
decision_F2024133.pdf

pdf 195 Kb decision_F2024133.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…
Update : December 20, 2024
2025-120 – Taxes foncières payées par les immeubles industriels et commerciaux aux municipalités québécoises

pdf 238 Kb DAI_2025-120_taxes_foncieres.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…
Update : December 8, 2025
Demande d'accès à l'information transmise dans le cadre d'une demande d'accès.

pdf 338 Kb decision_F2025137.pdf

consultation sur place pendant les heures habituelles de travail ou à distance ou par l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de…
Update : December 16, 2025
M68677_Diffusion.pdf

pdf 545 Kb M68677_Diffusion.pdf

courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement aux pages deux et trois du présent document. » Au terme de nos recherches, nous vous informons…
Update : October 7, 2025
Document de la demande 2024-2025.654

pdf 352 Kb 2024-2025-654-Document.pdf

nt d’urgence et/ou de transition au sein des 13 régions qui ont été considérées dans le cadre de l’exercice de dénombrement des personnes en situation…
Update : June 30, 2025
Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15.53 Mb RA-nemaska-lithium.pdf

$ $ Coût Solde au 30 juin 2018 8 800 2 133 10 933 Entrées au cours de l’exercice 562 221 783 Solde au 30 juin 2019 9 362 2 354 11 716 Entrées au cours de la…
Update : May 6, 2021