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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10495

pdf 5.25 Mb AINFR_2024-10495.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : March 30, 2026

2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : February 15, 2024

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : February 15, 2024

Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

pdf 1.76 Mb guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf

mesures prises pour sensibiliser le public quant à l’application des pesticides. Cette description peut inclure : • les méthodes de communication (p. ex.,…

Update : December 13, 2022

Diverses informations concernant la francisation; liste des CSS ayant une subvention, liste d'attente et effectifs en francisation, modalités imposées, nombre de cohortes.

pdf 767 Kb 24-646_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : April 11, 2025

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : September 9, 2025

Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Kb AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

accrue de GNR au Québec. Par ailleurs, l’action 37 du Plan d’action 2017-2020 de la PE 2030, rendu public le 26 juin 2017, prévoit l’adoption d’un règlement…

Update : May 16, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 25, 2023

General framework for the application of monetary administrative penalties

pdf 275 Kb Framework-monetary-administratives-penalties.pdf

$250,000 Failure to make the statement available to the public for a period of five years (section 8 of the Act) Failure to conserve all payment-related…

Update : February 26, 2026

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2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

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Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

Diverses informations concernant la francisation; liste des CSS ayant une subvention, liste d'attente et effectifs en francisation, modalités imposées, nombre de cohortes.

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

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