Search results

Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

pdf 547 Kb 24-532_Diffusion.pdf

X Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 4, 2024

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

pdf 4.72 Mb 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

projets de construction d’usines de biométhanisation et de compostage, notamment afin de poursuivre la réalisation du projet de la couronne Sud-Est de…

Update : November 26, 2024

Reddition de compte acheminée au Secrétariat du Conseil du Trésor concernant le suivi des économies budgétaires entourant le nombre d’effectifs

pdf 325 Kb 25-597_Diffusion.pdf

recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 6, 2026

Répartition des effectifs étudiants inscrits dans un programme menant à l'obtention du doctorat de 1er cycle en médecine, selon l'établissement déclaré, au trimestre d'automne, pour les années 2000-2001 à 2023-2024

pdf 264 Kb 24-582_Diffusion.pdf

l'information de gestion Demande 24-582 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : January 6, 2025

Directive sur les avis d’intention et les avis de non-renouvellement, de suspension et de révocation transmis ou reçus

pdf 174 Kb Directive-Avis-intention.pdf

service de garde de la RSGE; - le nom du BC et le numéro de la division; - la nature de la décision de la RSGE (révocation, suspension ou…

Update : November 20, 2024

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : March 4, 2024

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

Update : March 4, 2024

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

pdf 280 Kb 23-338_Diffusion.pdf

25 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 8, 2024

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

pdf 280 Kb 23-338_Diffusion.pdf

25 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 8, 2024

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 474 Kb RP-Fiche-technique.pdf

Présentation de projets de loi. 3º Dépôt : a) de documents ; b) de rapports de commissions ; c) de pétitions. 3.1º Réponses orales aux pétitions. 4º…

Update : February 20, 2020

Search results

Filters

Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

Reddition de compte acheminée au Secrétariat du Conseil du Trésor concernant le suivi des économies budgétaires entourant le nombre d’effectifs

Répartition des effectifs étudiants inscrits dans un programme menant à l'obtention du doctorat de 1er cycle en médecine, selon l'établissement déclaré, au trimestre d'automne, pour les années 2000-2001 à 2023-2024

Directive sur les avis d’intention et les avis de non-renouvellement, de suspension et de révocation transmis ou reçus

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année.

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca