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Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Kb RAP_deneigement_routier_enap.pdf

services de déneigement routier, les entrepreneurs ont indiqué avoir subi notamment des délais de livraison de véhicules de déneigement, ainsi que de…

Update : August 31, 2022

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3.02 Mb 2024-13557.pdf

responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

Update : October 29, 2024

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

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responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété Déclaration de revenus de l’entreprise et avis de cotisation x x x x Déclaration de…

Update : October 29, 2024

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

pdf 1.38 Mb avis-frais-universite-2023-2024.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (2013a, 2013b); Ministère de l’Enseignement supérieur, de la…

Update : June 7, 2023

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

pdf 1.38 Mb avis-frais-universite-2023-2024.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (2013a, 2013b); Ministère de l’Enseignement supérieur, de la…

Update : June 7, 2023

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

pdf 226 Kb RA_saint-pierre-celine_2008_MCE.pdf

responsabilité de l’État de protéger la liberté de conscience de chaque individu, cette liberté de conscience étant inscrite dans l’une des lois du Québec…

Update : December 18, 2018

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

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responsabilité de l’État de protéger la liberté de conscience de chaque individu, cette liberté de conscience étant inscrite dans l’une des lois du Québec…

Update : December 18, 2018

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-novembre-2023.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Fonds du développement économique (FDE) Novembre 2023…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – octobre 2025

pdf 1.48 Mb RA-engagement-MEIE-octobre-2025.pdf

s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I…

Update : March 25, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-novembre-2023.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Fonds du développement économique (FDE) Novembre 2023…

Update : October 31, 2024

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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – octobre 2025

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