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ou un congrès Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant Logiciel…

ou un congrès Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant Conduite…

ou un congrès Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant Colloque…

e jusqu’à la date d’échéance prescrite dans les ententes. Le solde des journées non utilisées à cette date d’échéance sera monnayé à 70 % au plus tard dans…

e jusqu’à la date d’échéance prescrite dans les ententes. Le solde des journées non utilisées à cette date d’échéance sera monnayé à 70 % au plus tard dans…

prévoir le délai de paiement accordé à l’adjudicataire d’un immeuble. Le cas échéant, il prévoit également les modalités de remise en vente de l’immeuble en…

il a conclu une entente de paiement qu’il respecte ou le recouvrement de ses dettes a été légalement suspendu. L’attestation n’a pas été délivrée plus de 90…

il a conclu une entente de paiement qu’il respecte ou le recouvrement de ses dettes a été légalement suspendu. L’attestation n’a pas été délivrée plus de 90…

services dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la facture, accompagnée de tous les documents requis. Le ministre règle normalement les…

3-9; 3-19; 4-8 placements pour les besoins en liquidités – 4-8 propriétés acquises pour défaut de paiement des taxes – 4-30; 4-141 réseau d’éclairage public…