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Plan de classification des documents

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2017 9 12000 LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES 12100 Lois et règlements 12110 Lois et règlements québécois 12120 Lois et règlements canadiens 12130 Lois et…

Update : February 21, 2024

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

demande en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : August 5, 2025

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : December 4, 2025

Demande accès correspondance CSSMV 1er août 2022

pdf 2.73 Mb 22-75_Diffusion.pdf

Blouin@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/boiteaoutils http://www.education.gouv.qc.ca/parents-et-tuteurs/references/plomb-dans-leau-des-ec…

Update : October 4, 2022

23515.pdf

pdf 1.83 Mb 23515.pdf

demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : October 19, 2022

23515.pdf

pdf 1.83 Mb 23515.pdf

demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : October 19, 2022

Liste des subventions accordées en 2024 par le MEQ dans le cadre du programme de soutien aux partenaires en éducation (SAP) ainsi que le montant total du budget prévu pour l'année scolaire 2024-2025

pdf 368 Kb 24-620_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : February 14, 2025

Rapport d'étape

pdf 4.22 Mb Rapport-etape-revision-financement-cegep.pdf

apporter au modèle dans le cadre d’un rapport à déposer à la ministre; le dépôt à la ministre d’un rapport d’étape; le dépôt à la ministre d’un rapport…

Update : November 29, 2021

Rapport d'étape

pdf 4.22 Mb Rapport-etape-revision-financement-cegep.pdf

apporter au modèle dans le cadre d’un rapport à déposer à la ministre; le dépôt à la ministre d’un rapport d’étape; le dépôt à la ministre d’un rapport…

Update : November 29, 2021

Références relatives au développement des enfants

pdf 491 Kb Dossier-educatif-references.pdf

https://www2.gnb.ca/content/gnb/fr/ministeres/education/elcc/content/curriculum/curriculum_educatif.html https://www2.gnb.ca/content/gnb/fr/ministeres/educat…

Update : June 14, 2024

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Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

Demande accès correspondance CSSMV 1er août 2022

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Liste des subventions accordées en 2024 par le MEQ dans le cadre du programme de soutien aux partenaires en éducation (SAP) ainsi que le montant total du budget prévu pour l'année scolaire 2024-2025

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