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Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)
pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf
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Guide du Programme d'infrastructures municipales pour les aînés pour l'appel de projets 2023
pdf 487 Kb GUI_PRIMA_2023.pdf
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Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2024
pdf 144 Kb MEQ_Formations_2024-03-31.pdf
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Guide du programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Appel de projets – Année 2024
pdf 463 Kb GUI_PRIMA_2024.pdf
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Guide sur les modifications des contrats municipaux en cours d'exécution
pdf 835 Kb GUI_modifications_contrats_municipaux.pdf
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Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires
pdf 274 Kb FIC_redevances_reglementaires.pdf
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Memoire-UQO.pdf
pdf 246 Kb Memoire-UQO.pdf
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Rapport d’étape de la commission Viens, septembre 2024
pdf 2.74 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf
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Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 17.37 Mb reponse-F2025034_V1.pdf
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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques
pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf
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