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acquises des régimes de retraite et des autres avantages sociaux futurs 7 650 7 331 Revenus de placement du Fonds d’amortissement des régimes de retraite, de…

acquises des régimes de retraite et des autres avantages sociaux futurs 7 650 7 331 Revenus de placement du Fonds d’amortissement des régimes de retraite, de…

temporaires ou de festivals; • Les établissements de restauration situés sur des sites de parcs thématiques, de parcs aquatiques, de parcs animaliers, de…

ANNEXE E DES RÈGLES BUDGÉTAIRES. (3) MAJORATION DE 10% POUR LES ÉLÈVES DE MOINS DE 20 ANS ET DE 5% POUR LES ÉLÈVES DE 20 ANS OU PLUS. PAGE 7 CERTIFICATION DE…

provenant des impôts des sociétés, en raison notamment de la diminution de 8,8 % de l’excédent d’exploitation net des sociétés au cours des deux premiers…

provenant des impôts des sociétés, en raison notamment de la diminution de 8,8 % de l’excédent d’exploitation net des sociétés au cours des deux premiers…

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…

9 %) des revenus provenant des impôts des sociétés, en raison notamment de la baisse de 13,9 % de l’excédent d’exploitation net des sociétés en 2023; la…