Search results

raison de la révision à la hausse de la dotation annuelle du FPN, attribuable notamment à la hausse du prix de l’or qui a entraîné une révision à la hausse…

Plan gouvernemental de régionalisation (PGR) de 5 000 emplois de l’administration publique a été officiellement lancé en février 2022. Son principal objectif…

Saint-Laurent est bien présente. Sept routes touristiques traversant onze régions touristiques sont officiellement reconnues par TQ et le ministère des…

Pontiac, MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, MRC des Collines-de-l’Outaouais, MRC de Papineau. 7- Le prix de vente annuel moyen de tous les types de propriétés…

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…

taux d’indexation » l’ensemble des paramètres tels que le vieillissement, l’indice d’augmentation des prix et le taux de contribution de l’employeur aux…

Code civil du Québec ne reconnaît pas la possibilité pour un enfant d’avoir plus de deux parents officiels — avec toutes les obligations légales et les…

Ainsi, pour chaque projet assujetti à l’évaluation environnementale, le MFFP doit formuler un avis officiel. Ces avis du MFFP ont un impact déterminant sur…

mis à jour annuellement selon des données de Statistique Canada, catalogue 62-007-XPB; indices des prix à la construction de bâtiment non résidentiel,…