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Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

pdf 9.42 Mb 23-125_Diffusion.pdf

le 11 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-125 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : July 26, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 217 Kb A-3_RGPQ_N-12.pdf

la Famille devrait pouvoir offrir des places subventionnées selon la demande du secteur et rapidement. Afin de répondre à la demande importante des familles.…

Update : February 24, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 217 Kb A-3_RGPQ_N-12.pdf

la Famille devrait pouvoir offrir des places subventionnées selon la demande du secteur et rapidement. Afin de répondre à la demande importante des familles.…

Update : February 24, 2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. 51. Lorsque la demande…

Update : March 16, 2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. 51. Lorsque la demande…

Update : March 16, 2023

24-167_Diffusion.pdf

pdf 1.47 Mb 24-167_Diffusion.pdf

Québec, le 25 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-167 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : July 12, 2024

24-167_Diffusion.pdf

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Québec, le 25 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-167 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : July 12, 2024

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

pdf 668 Kb FAQ-outil-estimation-ecarts-salariaux.pdf

/DC200-1590web.pdf o Soutien téléphonique : 1 844 838-0808 o Demande de renseignements en ligne : http://www.ces.gouv.qc.ca/joindre/demande.asp - Pour les…

Update : September 26, 2024

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

pdf 668 Kb FAQ-outil-estimation-ecarts-salariaux.pdf

/DC200-1590web.pdf o Soutien téléphonique : 1 844 838-0808 o Demande de renseignements en ligne : http://www.ces.gouv.qc.ca/joindre/demande.asp - Pour les…

Update : September 26, 2024

M24300_Diffusion.pdf

pdf 11.23 Mb M24300_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 16 février 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M24300 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

Update : February 17, 2023

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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

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24-167_Diffusion.pdf

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FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

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