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détention. Québec (1986). Rapport du Comité d’étude sur les solutions de rechange à l’incarcération. Québec (1988). Mission, valeurs et orientations. Québec…

Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-550-74678-2 ( PDF ) ISSN : 1929-462X © Gouvernement du Québec, 2016 LA SÉCURITÉ…

atouts du Québec | Les atouts du Québec UN ENVIRONNEMENT D’AFFAIRES ATTRAYANT L’environnement d’affaires du Québec pour l’investissement minier se classe…

observée au Québec. Taux d’indexation pour l’année d’imposition 2024 Le taux d’indexation pour 2024 correspond à la variation, en pourcentage, de l’indice…

Charest Est, 8e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229 www.finances.gouv.qc.ca CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DEMANDES DE…

Finances du Québec 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 mailto:congefiscal@finances.gouv.qc.ca Nom du demandeur: Adresse du siège social du…

Allée Est Bloc A, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418 380-2310 Québec 1435, rue De Bleury, bureau 800 Montréal (Québec) H3A 2H7 Téléphone : 514…

domaine. Le présent document constitue le rapport final de cette évaluation qui s’est échelonnée sur trois ans, soit de 2013-2014 à 2015-2016. La première…

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by the increase in the value of electricity exports reported by Hydro-Québec and by a return to normal operations for Loto- Québec, whereas during the same…