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194 États membres; 2 200 employés provenant de 54 pays et 136 instituts. Organes directeurs I Conférence générale (tous les États membres) : se réunit tous…

d’accueil du service en ligne Le bouton « Connexion » permet d’accéder à la page de connexion du service en ligne. 2 Accès et création d’un compte…

éventuels (note 22) Voir les notes afférentes aux états financiers consolidés*, lesquelles avec les renseignements complémentaires font partie intégrante des…

en utilisant les offres de services déjà déposées. Sous-ministériat des services de justice et des registres 9 6.2 Offre de services L’interprète désirant…

les citoyens. Contrairement à d’autres services publics, notamment le système hospitalier, où l’accès peut être perçu comme difficile, mais où la qualité des…

interne ou externe de la société d’État ; ` fournit ou a fourni, au cours des trois dernières années, des biens ou des services à un niveau significatif pour…

urgence Prévue portee Restreinte certitude Observé type Suivi des cours d'eau severite Mineure etat Actuel desc_etat_glace Embâcle (morceaux de glace…

travaux exécutés ou les services rendus par le prestataire de services. Le ministre ne pourra refuser les travaux exécutés ou les services rendus par le…

(RLRQ, chapitre I-13.3) ; • les établissements de santé et de services sociaux visés par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (RLRQ,…

ent. Mandat 1 : Assurer la sécurité des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de l’État québécois L’État québécois a le devoir de…