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Cartographie de la région administrative du Nord-du-Québec (10)
pdf 17.97 Mb 10.pdf
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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier
pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf
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Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3.41 Mb RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf
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Bulletin de septembre 2024
pdf 271 Kb veille-septembre-2024.pdf
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2023-004 – Liste des dossiers de plaintes concernant les dons de terrains et les crédits de taxes foncières
pdf 399 Kb DAI_2023-004_plaintes_dons_de_terrain.pdf
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2023-004 - Liste des dossiers de plaintes concernant les dons de terrains et les crédits de taxes foncières
pdf 399 Kb DAI_2023-004_plaintes_dons_de_terrain.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mai 2024
pdf 485 Kb FIN-Engagement-financier-mai-2024-MRIF.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Cégep de Matane - Animer la Promenade des Capitaines – Intégrer le centre-ville à la Promenade des Capitaines et la lier à l’environnement
pdf 2.08 Mb PRJ_cegep_matane_integrer_centre_ville.pdf
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Cégep de Matane - Animer la Promenade des Capitaines – Intégrer le centre-ville à la Promenade des Capitaines et la lier à l’environnement
pdf 2.08 Mb PRJ_cegep_matane_integrer_centre_ville.pdf