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Guide de rédaction du document narratif - Programme des investisseurs, Programme des enterpreneurs (volets 2 et 3) et Programme des travailleurs autonomes

pdf 142 Kb Guide_redaction_document_narratif_A8100FO.pdf

Champ de texte 18: Champ de texte 21: Champ de texte 22: Champ de texte 24: Champ de texte 25: Champ de texte 23: Champ de texte 26: Champ de texte 27: Champ…

Update : December 28, 2023

Guide de rédaction du document narratif - Programme des investisseurs, Programme des enterpreneurs (volets 2 et 3) et Programme des travailleurs autonomes

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Champ de texte 18: Champ de texte 21: Champ de texte 22: Champ de texte 24: Champ de texte 25: Champ de texte 23: Champ de texte 26: Champ de texte 27: Champ…

Update : December 28, 2023

Propositions pour un continuum efficient de prévention des chutes auprès des personnes aînées vivant à domicile

pdf 186 Kb reseau-universitaire-integre-sss-universite-montreal_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

du RUISSS de l’Université de Montréal sur le vieillissement 4 mesure 28 du plan La fierté de vieillir; le cadre de référence « Actions de santé publique pour…

Update : September 22, 2025

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 14, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 14, 2024

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

Update : January 23, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

pdf 440 Kb FIC_orientation_6_secteurs_industriels_commerciaux.pdf

afin de ne pas s’étaler davantage. Parcelle avec un CES de 0,11 et un COS de 0,11 Parcelle avec un CES de 0,11 et un COS de 0,33 Parcelle avec un CES de 1,00…

Update : April 8, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 15.59 Mb 202412-34_DE.pdf

travaux visent l’augmentation de la classe du chemin, ils doivent avoir pour effet de rendre le chemin aux caractéristiques de largeur de chaussée et des…

Update : December 23, 2024

Microsoft Word - Engagements02_2026_MCC

pdf 2.64 Mb Engagements02_2026_MCC.pdf

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS PAGE : 5 de 23 No. SÉQ. N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N°…

Update : April 1, 2026

Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

pdf 444 Kb RSGE-Guide-plainte-visite.pdf

plainte 1. Réception de la plainte 2. Analyse préliminaire de la recevabilité de la plainte 3. Enregistrement de la plainte 4. Examen de la plainte 5.…

Update : January 12, 2026

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Propositions pour un continuum efficient de prévention des chutes auprès des personnes aînées vivant à domicile

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

Note de service - Planification des activités publiques

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Le traitement des plaintes concernant les personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial - Guide 2025

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