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2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

. …2 https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/coronavirus-2019/mesures-prises-decrets-arretes-ministeriels…

Update : March 11, 2024

Liste de tous les bâtiments scolaires du Québec, leur âge et leur cote de vétusté 2025

pdf 335 Kb 25-717_Diffusion.pdf

Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernem…

Update : January 6, 2026

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

pdf 1.09 Mb 22-406-Diffusion.pdf

org/tableau.asp?QProgCode=181.A1 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022…

Update : March 15, 2023

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

pdf 1.09 Mb 22-406-Diffusion.pdf

org/tableau.asp?QProgCode=181.A1 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022…

Update : March 15, 2023

[Translate to Anglais:] Offre de service en matière d'acceptabilité sociale

pdf 626 Kb AS-offre-service-MERN.pdf

tabilite-social-quebec.htm http://mern.gouv.qc.ca/carte-acceptabilite-social/acceptabilite-social-quebec.htm…

Update : August 26, 2019

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

commentaires-30842699 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : March 28, 2022

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

pdf 114 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20240112-002.pdf

participants de la délégation du Québec à la COP28 (quebec.ca) • Liste des participants et participantes de la COP (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec.ca/…

Update : February 5, 2024

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

pdf 114 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20240112-002.pdf

participants de la délégation du Québec à la COP28 (quebec.ca) • Liste des participants et participantes de la COP (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec.ca/…

Update : February 5, 2024

Recensement des questions 2021-2022 sur la diffusion des documents.

pdf 206 Kb Diffusion-Bulletin_22.pdf

commentaires-30842699 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : February 4, 2025

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

personne (RLRQ, chapitre C-12). … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023 https://www.queb…

Update : August 4, 2023

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Liste de tous les bâtiments scolaires du Québec, leur âge et leur cote de vétusté 2025

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

Informations sur la pénurie de du personnel paramédical et la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur Préhospitalier (SPU), de 2010 à 2022 - les besoins en diplômés de 2005 à 2022 - Plan de contingence du Ministère pou

[Translate to Anglais:] Offre de service en matière d'acceptabilité sociale

Recensement des questions - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

Recensement des questions 2021-2022 sur la diffusion des documents.

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

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