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de la réussite du cours initial de 8 heures (cours de secourisme qui est adapté à la petite enfance et qui comporte un volet sur la gestion de réactions…

de la réussite du cours initial de 8 heures (cours de secourisme qui est adapté à la petite enfance et qui comporte un volet sur la gestion de réactions…

le début de la prestation des services. Le CPE ou la GS doit également déclarer au portail, dans un délai de 15 jours, la cessation de la fourniture des…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

services de garde éducatifs à l’enfance). Dès la réception des documents attestant de la vérification d’absence d’empêchement de ce nouvel administrateur,…

fondamentale de l’institution, conformément à la loi, aux règles de procédure et de fonctionnement de même qu’au cadre de gestion dont elle s’est dotée. LA…

fondamentale de l’institution, conformément à la loi, aux règles de procédure et de fonctionnement de même qu’au cadre de gestion dont elle s’est dotée. LA…