Search results

ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage. (commentaire 2) ✓ Le projet répond aux attentes, aux intérêts et aux besoins des parents, des élèves et du…

courriels et des numéros de téléphone cellulaire ont été masqués conformément aux articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

largement par Québec aux termes de son Livre vert et reposant sur une desserte complémentaire des services en matière de sécurité publique. Une telle…

largement par Québec aux termes de son Livre vert et reposant sur une desserte complémentaire des services en matière de sécurité publique. Une telle…

directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ($)? ☒ ☐ 6.2.2…

la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des…

s’engage à protéger et à utiliser les renseignements personnels conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Off SourceRevenu: Comptes_Oui: Off Comptes_Non: Off InstitutionsAdresses1: numeros1: Comptes_montant1: Comptes_Decimals1: InstitutionsAdresses2: numeros2: C…

l’action gouvernementale a permis d’amorcer des réponses aux défis du secteur, des outils stratégiques demeurent nécessaires pour répondre aux enjeux…

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…