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Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 24 Originale signée Année scolaire 1999-2000…

Update : March 31, 2023

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 24 Originale signée Année scolaire 1999-2000…

Update : March 31, 2023

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

pdf 3.20 Mb DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION…

Update : December 15, 2025

Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.42 Mb 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf

la somme payable par les municipalités pour les services de la Sûreté du Québec (RLRQ, chapitre P-13.1, r. 7), à raison de 369,6 M$, ainsi que du…

Update : September 19, 2024

Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.42 Mb 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf

la somme payable par les municipalités pour les services de la Sûreté du Québec (RLRQ, chapitre P-13.1, r. 7), à raison de 369,6 M$, ainsi que du…

Update : September 19, 2024

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

avocate Responsable substitut de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : July 3, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-18

pdf 375 Kb 202209-18_REP.pdf

meilleurs. La responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Petya Panayotova p. j. 2 Zone Engin Femelles adultes Mâles adultes Veaux…

Update : July 17, 2024

Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

avocate Responsable substitut de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : July 3, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-18

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meilleurs. La responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Petya Panayotova p. j. 2 Zone Engin Femelles adultes Mâles adultes Veaux…

Update : July 17, 2024

Budget 2019-2010 - Budget Plan

pdf 2.33 Mb Budget1920_BudgetPlan.pdf

and Bloomberg. 109 104 84 98 80 85 90 95 100 105 110 Jan. 18 Apr. 18 Jul. 18 Oct. 18 Jan. 19 S&P 500 S&P/TSX 3.24 2.55 2.72 2.60 1.89 1.8 2.2 2.6 3.0 3.4…

Update : October 29, 2024

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Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

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Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

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Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

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