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Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

xlsx 1.67 Mb a3_formulaire_codifie_rf_2017_agglo.xlsx

l'organisme. La partie du budget relative aux compétences d'agglomération a été adoptée par le conseil d'agglomération le . année mois jour La partie du…

Update : February 18, 2019

Microsoft Word - 07_AIR_transparence_rev.doc

pdf 383 Kb AIR_201608_PR_transparence_MERN.pdf

D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 2 SOMMAIRE La corruption et la perception de la corruption sapent la confiance du public envers les gouvernements, les entreprises et…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

pdf 129 Kb AIR_201506_PL_transparence_MERN.pdf

/Qu%C3%A9bec.svg SOMMAIRE La corruption et la perception de la corruption sapent la confiance du public envers les gouvernements, les entreprises et le…

Update : May 16, 2023

Microsoft Word - 07_AIR_transparence_rev.doc

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D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 2 SOMMAIRE La corruption et la perception de la corruption sapent la confiance du public envers les gouvernements, les entreprises et…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

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Update : May 16, 2023

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

t of Cost Engineering (AACE) http://oiq.qc.ca/fr/jeSuis/public/Pages/guide-bonnes-pratiques-construction.aspx. http://oiq.qc.ca/fr/jeSuis/public/Pages/guide-…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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Update : December 14, 2022

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

organismes publics, dans le cadre des ententes visées à l’article 15.4.3 de la LMDDEP, ainsi que des mandats qui leur sont confiés en vertu de ce même…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

organismes publics, dans le cadre des ententes visées à l’article 15.4.3 de la LMDDEP, ainsi que des mandats qui leur sont confiés en vertu de ce même…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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organismes publics, dans le cadre des ententes visées à l’article 15.4.3 de la LMDDEP, ainsi que des mandats qui leur sont confiés en vertu de ce même…

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Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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