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Conservation de la nature Canada - Annexe

pdf 763 Kb conservation-nature-canada-annexe.pdf

Protéger et restaurer les milieux naturels Une stratégie de lutte et d’adaptation aux changements climatiques reconnue « Au-delà de son rôle de pilier de…

Update : November 24, 2020

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : June 26, 2025

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

pdf 194 Kb 23-131_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : August 3, 2023

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : August 3, 2023

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

pdf 331 Kb 24-546_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : December 20, 2024

Trousse de participation - Orgnismes municipaux

pdf 1.24 Mb PRE_trousse_participation_elus.pdf

Trousse de participation Campagne de sensibilisation pour contrer l’intimidation envers les élues et élus municipaux 5 gestes en faveur de la saine…

Update : April 25, 2023

2412020-344-document-2.pdf

pdf 9.71 Mb 2412020-344-document-2.pdf

Programme Type de formulaire Montant annoncé Date de l'annonce Exercice financier de l'annonce Ville de Coaticook Coaticook J1A 2B3 Coaticook…

Update : January 7, 2025

Directive - Modèle de document

pdf 124 Kb Directive-processus-differend-09.pdf

ce qui exclut les fins de semaine et les journées prédéterminées d’absence de prestation de service subventionnées. Le non respect de ces délais entraîne…

Update : December 12, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Kb 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : March 20, 2026

Guide de visibilité du Programme d’appui à la laïcité

pdf 186 Kb guide_visibilite.pdf

activité publique ou de la date de tombée à laquelle le Secrétariat est invité à transmettre un message du ministre ou encore un communiqué de presse et…

Update : October 15, 2024

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Conservation de la nature Canada - Annexe

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

Trousse de participation - Orgnismes municipaux

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