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relatives aux ressources; — les prestations du Programme de protection des salariés; — les recouvrements de déductions pour achat d’outils; — les prestations…

Calendrier de conservation : règle 00032 1157 Évaluation de programmes Documents relatifs à l’évaluation et à l’amélioration continue des programmes du…

document », notamment annexe, billet, bulletin, certificat, chèque, facture, fiche, formulaire, programme, rapport, qui sont des exemples cités à l’article…

document », notamment annexe, billet, bulletin, certificat, chèque, facture, fiche, formulaire, programme, rapport, qui sont des exemples cités à l’article…

D’ENGAGEMENT POUR LES GROUPES DE 2 À 5 PERSONNES PHYSIQUES ET LES PERSONNES MORALES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES PERSONNES RÉFUGIÉES À L’ÉTRANGER…

moins une fois par année qu’il est prestataire d’un programme d’aide financière de derniers recours, du Programme alternative jeunesse ou du Programme…

moins une fois par année qu’il est prestataire d’un programme d’aide financière de derniers recours, du Programme alternative jeunesse ou du Programme…

continuité de programme L’élève poursuit, en anglais ou en français, le dernier programme auquel il était inscrit en vue de l’obtention du DEC – en anglais –…

D’ENGAGEMENT POUR LES GROUPES DE 2 À 5 PERSONNES PHYSIQUES ET LES PERSONNES MORALES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES PERSONNES RÉFUGIÉES À L’ÉTRANGER…

consultations sont souvent offertes dans le cadre de programmes d’aide aux employés (« PAE ») mis sur 13 pied par les villes. Or ce type de programmes…