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personnes. Le territoire se compose de trois grands ensembles en matière de relief, à savoir : la plaine des basses terres du Saint-Laurent au nord, le…

un suivi des réalisations avec des interlocuteurs régionaux. Faire des ajustements aux OGAT lorsque nécessaire à la suite du feed-back des interlocuteurs…

CONTEXTE, OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE ABRÉGÉE Contexte Le ministère du Conseil exécutif (MCE), en collaboration avec le Secrétariat aux affaires autochtones et…

protection des écosystèmes, sur la protection des territoires agricoles, sur le coût des infrastructures, etc. Il est crucial de prendre des décisions…

en lien avec le développement de formules de garde adaptées aux besoins réels des enfants dont les parents ont des horaires de travail atypiques. 5.1…

en lien avec le développement de formules de garde adaptées aux besoins réels des enfants dont les parents ont des horaires de travail atypiques. Documents…

ou des établissement (s) du réseau de la santé et des services sociaux et/ou à un ou des organisme (s) représentant les engagements du mois de septembre 2022…

Montréal CAP - Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2024-09-01 au 2024-09-30.…

Refonte des lois et des règlements 2210-00 Refonte permanente des lois 2211-00 Mise à jour des lois 2220-00 Refonte des règlements 2221-00 Mise à jour des…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…