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Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : February 10, 2025

Association_energie_Quebec.pdf

pdf 415 Kb Association_energie_Quebec.pdf

Hydro-Québec a acheté plus d’électricité sur les marchés voisins qu’elle n’en avait exporté3. 1 Gouvernement du Québec. Vision économique 2025 : Le pouvoir…

Update : February 17, 2026

Budget de dépenses 2025-2026 – Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2025-2026

pdf 5.51 Mb 8_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf

trait-infrastructures-eau- municipalites-du-quebec-piemq https://ceriu.qc.ca/bibliotheque/bilan-2024-du-portrait-infrastructures-eau-municipalites-du-quebec-…

Update : March 25, 2025

Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois

pdf 1.77 Mb PO_strategie_achat_aliments_quebecois_MAPAQ.pdf

partielle du présent document est autorisée à la condition que la source soit mentionnée https://www.quebec.ca/gouv/ministere/agriculture-pecheries-alimentat…

Update : October 6, 2020

Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois

pdf 1.77 Mb PO_strategie_achat_aliments_quebecois_MAPAQ.pdf

partielle du présent document est autorisée à la condition que la source soit mentionnée https://www.quebec.ca/gouv/ministere/agriculture-pecheries-alimentat…

Update : October 6, 2020

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

n’auront plus l’obligation de produire et de maintenir à jour un PGER. Le dépôt du PGER se fait lors de la première EES, alors que sa mise à jour se fait…

Update : August 20, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

ces informations à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

ces informations à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 25, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf

futurs. 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/presentation/normes-comptables#c2626…

Update : December 12, 2025

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Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois

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Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

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