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SIFU 19-20 - INRS

pdf 159 Kb SIFU-19-20-INRS.pdf

Fonds de fonctionnement Solde de fonds Fonds avec restrictions Solde de fonds Fonds d'immobilisations Solde de fonds Fonds de dotation Solde de fonds…
Update : February 18, 2022
CFFP.pdf

pdf 0.91 Mb CFFP.pdf

https://cffp.recherche.usherbrooke.ca/regard-sur-le-fonds-damortissement-des-regimes-de-retraite-objectif-atteint-et-reflexion-sur-la-suite/ https://cffp.…
Update : February 10, 2026
Version récente du guide d'application du Règlement sur les services policiers que

pdf 6.20 Mb 2026-10788_Diffusion.pdf

Ministère de la Sécurité publique NCAVC : National Center for the Analysis of Violent Crime OPP : Ontario Provincial Police PH : Puissance hydrogène RNDS :…
Update : April 13, 2026
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : May 18, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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anticipées au fonds des immobilisations P126 Dépenses assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) – Fonds…
Update : May 18, 2022
23-531_Diffusion.pdf

pdf 28 Mb 23-531_Diffusion.pdf

clientèle collégiale F064-v02 ABROGÉE - Recherche libre et le fonds FCAR F065-v05 ABROGÉE - Service de la dette à court terme au fonds de fonctionnement et…
Update : February 1, 2024