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doit également apposer ses initiales sur chaque page du plan de relève. Les signatures sur les formulaires, déclarations et documents exigés doivent être…

personne répondante 2025-2026 Ce formulaire est également disponible en ligne Envoi du formulaire 1. Assurez-vous d’avoir rempli les champs nécessaires; 2.…

ires (HGC) en assurant la présence et le maintien d’une ressource affectée à ces activités. Ce formulaire de reddition de comptes s’adresse aux organismes…

d’une demande dérogatoire 2024-2025 (1 de 2) Attention : Le fait de remplir et de nous envoyer ce formulaire ne constitue pas une demande dérogatoire. Vous…

d’une demande dérogatoire 2024-2025 (1 de 2) Attention : Le fait de remplir et de nous envoyer ce formulaire ne constitue pas une demande dérogatoire. Vous…

programme, vous devez rassembler : 1. Ce formulaire rempli, non signé, en format Excel avec tous les onglets remplis; 2. L'onglet "Information générale" de…

Fonctionnement général du formulaire BONNES PRATIQUES POUR ACCÉLÉRER LA VALIDATION DES FORMULAIRES ▪ Assurez-vous d’avoir sélectionné la bonne installation…

Frais liés à l’achat d’orthèses visuelles 2025-2026 1069 (1 de 2) Renseignements utiles Ce formulaire doit être utilisé par la personne aux études qui…

Consultation pour un nouveau formulaire Tout projet de formulaire doit être publié pour une période de 30 jours afin que le Ministère puisse recueillir des…

Demande ou modification de consentement Communication de renseignements dans le registre diffusé sur le site Internet du ministère des Forêts, de la Faune et…