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Références relatives au développement des enfants

pdf 491 Kb Dossier-educatif-references.pdf

https://www2.gnb.ca/content/gnb/fr/ministeres/education/elcc/content/curriculum/curriculum_educatif.html https://www2.gnb.ca/content/gnb/fr/ministeres/educat…

Update : June 14, 2024

Droits de scolarité au collégial 2023-2024

pdf 1.07 Mb avis-CCAFE-collegial-2024.pdf

taux d’indexation qui émane de la Loi limitant l’indexation de plusieurs tarifs gouvernementaux (RLRQ, chap. I-7.1), sanctionnée le 9 décembre 2022. En vertu…

Update : January 30, 2025

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2020/2020C28F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois…

Update : February 7, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2020/2020C28F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois…

Update : February 7, 2024

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : March 14, 2025

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf

élabore les cadres normatifs des différents programmes en s’appuyant sur un cadre législatif et réglementaire concernant la création d’environnements…

Update : August 20, 2025

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Kb 24-814_Diffusion.pdf

son compte suivant l’article 34 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de…

Update : May 26, 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

org/10.1177/07067437211030498 Loi modifiant le Code criminel (thérapie de conversion) (L.C. 2021, ch. 24). https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/loisAnnuelles/…

Update : August 20, 2025

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

la Loi. Enfin, d’autres documents ne peuvent vous être communiqués puisqu’il s’agit des documents décrits à l’article 33 de la Loi. Vous trouverez également…

Update : June 2, 2023

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

la Loi. Enfin, d’autres documents ne peuvent vous être communiqués puisqu’il s’agit des documents décrits à l’article 33 de la Loi. Vous trouverez également…

Update : June 2, 2023

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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

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