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. Calcul de la subvention selon le modèle « Epes » 10 Le calcul de la subvention, effectué dans le formulaire du RFA, est établi par les dispositions…

demandes de délivrance de permis 97,5 % Atteinte 1,2 jour Nous renouvelons un permis dans un délai maximal de 2 jours ouvrables. 90 % des demandes de…

ues de ces neuf subventions. Tableau 7 : Liste des subventions du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté du CRSNG Subvention Principales…

ues de ces neuf subventions. Tableau 7 : Liste des subventions du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté du CRSNG Subvention Principales…

dans le calcul correspond à la subvention de fonctionnement et la contribution parentale. Ce montant ne doit pas tenir compte d’une éventuelle augmentation…

des forêts (DPF) du Ministère, ce qui a permis la mise en œuvre des plans de récupération des secteurs jugés prioritaires. • Ce processus accéléré aura perm…

des forêts (DPF) du Ministère, ce qui a permis la mise en œuvre des plans de récupération des secteurs jugés prioritaires. • Ce processus accéléré aura perm…

(suite) 2.1. Revenus autonomes (suite) Droits, permis et redevances Année financière terminée le 31 mars 2025 La prévision des revenus de droits, permis et…

années, ce qui a permis d’identifier d’importants enjeux de conservation, dont des menaces de destruction rapide de leurs habitats dans le sud du Québec. Des…

règles d’attribution des subventions 3.3.3.1 Description des règles d’attribution des subventions pour chaque volet 3.3.3.2 Appréciation des règles…