Search results

article est de 30 jours à compter de la fin de la période d’information sur l’avis d’intention. Le ministre ne peut déterminer un délai de plus de 5 ans…

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Montréal et ministère de la Sécurité publique. ACCES cannabis regroupe la Sûreté du Québec, le Service de…

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Montréal and the Ministère de la Sécurité publique. 6 The members of ACCES tobacco are the Sûreté du Québe…

directions de l’enseignement privé du ministère de l’Éducation et du ministère de l’Enseignement supérieur. Ces échanges ont notamment permis de dresser le…

et le taux de mutation de sortie ministériel sont comparables à la moyenne de l’ensemble des taux de départ volontaire de chaque organisation et à la moyenne…

carbone; o l'exploitation de jeux de hasard et d'argent, par exemple les casinos, les salles de bingo, les terminaux de jeux de hasard; o…

présence de nouveaux acteurs, de nouveaux intermédiaires (concept de « réintermé- diation »), de nouvelles formes de création, de production, de diffusion,…

32120 Technologues de laboratoires médicaux 1 0,2 12010 Superviseurs/superviseures de commis de bureau et du personnel de soutien administratif 1 0,2 22232…

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, fera l’objet de discussions et de suivis à la TGAT au cours de la prochaine année. Enfin,…

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, fera l’objet de discussions et de suivis à la TGAT au cours de la prochaine année. Enfin,…