Search results

organisation internationale. Il en est de même du lieutenant-gouverneur, du Conseil exécutif et du Conseil du trésor. 1982, c. 30, a. 18. 19. Un organisme…

avant l’adoption du règlement. Ces dépôts doivent être effectués par un membre du conseil. Étape 3 : Adoption du règlement Le règlement est adopté lors d’une…

ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC Isabelle Charest Ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air Madame Claudine Roy Téléphone : Télécopieur :…

L’équipe du ministère du Tourisme Ministère du Tourisme STRATÉGIE DE CROISSANCE DURABLE DU TOURISME EXPRIMEZ VOS IDÉES POUR LE TOURISME DE DEMAIN! Partenaire…

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

www.mis.quebec Pour information Marie-Christine Ladouceur-Girard Directrice générale mc.ladouceur@mis.quebec…

date du dernier jour de cette suspension. Seule l’assistance du membre en tant que tel est visée par le présent article. 318. Le mandat d’un membre du…

date du dernier jour de cette suspension. Seule l’assistance du membre en tant que tel est visée par le présent article. 318. Le mandat d’un membre du…

ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC Isabelle Charest Ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air Madame Claudine Roy Téléphone : Télécopieur :…

l’aide au paiement du loyer est versée lorsque les conditions suivantes sont respectées : ◼ le coût du nouveau loyer est supérieur à celui du loyer…