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Public accounts 2015-2016 - Volume 2

pdf 9.91 Mb CPTEN_vol2-2015-2016.pdf

Volume 1 – Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec Volume 1 presents the consolidated financial statements of the Gouvernement du…

Update : September 7, 2021

Rapport annuel 2022-2023 – Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 14.32 Mb RA_select_juges_2022-2023_MJQ.pdf

Archives nationales du Québec, 2023 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Canada, 2023 © Gouvernement du Québec | ministère de la Justice du…

Update : June 21, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

pdf 3.99 Mb engagements_financiers_juin_2023.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

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Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : October 16, 2023

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

Entités incluses dans le périmètre comptable du gouvernement du Québec autre que le Ministère - 0,00% 18 Organismes inclus au périmètre comptable du gouverne…

Update : September 4, 2025

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

abordera les tables découlant du rapport du Protecteur du citoyen. Suivi MEQ :Ajouter des membres statutaires du MEQ qui seraient invités. D'autres invités…

Update : September 12, 2023

Geoselec.pdf

pdf 1.56 Mb Geoselec.pdf

environnementales où la photographie historique est un intrant obligatoire. Cette initiative est directement alignée avec les priorités du gouvernement en…

Update : January 12, 2026

DAI 2025-128 – Dépenses relatives aux contrats de publicité et de promotion

pdf 253 Kb DAI_2025-128_contrats_publicite_promotion.pdf

2025-2026 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation | Gouvernement du Québec Frais et dépenses 2024-2025 | Gouvernement du Québec Frais…

Update : January 14, 2026

2025-106 – Liste des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années

pdf 229 Kb DAI_2025-106_formations_congres.pdf

2025-2026 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation | Gouvernement du Québec Frais et dépenses 2024-2025 | Gouvernement du Québec Frais…

Update : November 12, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

un étudiant qui n’est pas résident du Québec, au sens des règlements du gouvernement, fixé conformément aux règles budgétaires établies par le ministre de…

Update : May 21, 2024

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Rapport annuel 2022-2023 – Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

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Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

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