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Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 1.61 Mb Engagements_2024-02-MCC.pdf

récurrente sera versée au cours de la présente année financière pour la période s'étendant du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 pour la réalisation du…

Update : March 25, 2024

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Update : March 25, 2024

Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

pdf 1.69 Mb synthese-memoires.pdf

l’entretien des infrastructures déjà existantes et au développement de l’offre de transport collectif (n=13). u Favoriser une plus grande accessibilité au…

Update : March 19, 2021

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l’entretien des infrastructures déjà existantes et au développement de l’offre de transport collectif (n=13). u Favoriser une plus grande accessibilité au…

Update : March 19, 2021

Rappel des dispositions législatives et réglementaires applicables aux ententes de services de garde

pdf 524 Kb rappel-dispositions-legislatives-ententes-services.pdf

calculé au taux horaire, au taux à la journée ou au taux à la semaine stipulé dans le contrat, et b) à titre de pénalité, la moins élevée des sommes…

Update : September 24, 2024

Rappel des dispositions législatives et réglementaires applicables aux ententes de services de garde

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calculé au taux horaire, au taux à la journée ou au taux à la semaine stipulé dans le contrat, et b) à titre de pénalité, la moins élevée des sommes…

Update : September 24, 2024

Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées – Volet 2 (FEPTEU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

pdf 478 Kb fepteu_2_instructions_auditeurs.pdf

municipalité bénéficiaire doit présenter au Ministère son dossier de réclamation audité. Avant que l’audit ne soit réalisé, la municipalité doit d’abord…

Update : February 29, 2024

Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées – Volet 2 (FEPTEU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

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municipalité bénéficiaire doit présenter au Ministère son dossier de réclamation audité. Avant que l’audit ne soit réalisé, la municipalité doit d’abord…

Update : February 29, 2024

Plan de classification

pdf 508 Kb PL_classification_MRNF.pdf

FORÊTS PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS Mise à jour 2023-06-05 4 13700 Conditions de travail 13800 Relations du travail 13900 Développement des personnes…

Update : June 20, 2023

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FORÊTS PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS Mise à jour 2023-06-05 4 13700 Conditions de travail 13800 Relations du travail 13900 Développement des personnes…

Update : June 20, 2023

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Rappel des dispositions législatives et réglementaires applicables aux ententes de services de garde

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Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées – Volet 2 (FEPTEU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

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