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Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

28 mars 2023, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses … 2 https://www.quebec.c…

Update : September 13, 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

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28 mars 2023, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses … 2 https://www.quebec.c…

Update : September 13, 2024

Formulaire d'attestation du stage probatoire

pdf 484 Kb DTPE-formulaire_stage_probatoire_fr.pdf

reprise de stage probatoire, disponible sur le site du Ministère www.education.gouv.qc.ca/enseigner-au-quebec En conformité avec l’article 14 du Règlement…

Update : April 3, 2024

2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

tenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications-adm/documents/ministere/acces_information/demande_acces/2023/DAI_2023-151_mandat_fonderi…

Update : January 29, 2024

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

tenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications-adm/documents/ministere/acces_information/demande_acces/2023/DAI_2023-151_mandat_fonderi…

Update : January 29, 2024

Section 7 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

pdf 530 Kb Section-7-Reglements-generaux-CPE.pdf

gouv.qc.ca?subject= https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/services-en-ligne…

Update : April 22, 2025

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

pdf 343 Kb 24-484_Diffusion.pdf

rt/PAFIRSPA-vol2_projet-retenus.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais-depenses-2024-2025 https://www.quebec.ca/g…

Update : November 22, 2024

Décision de la demande 2025-2026.262

pdf 164 Kb 2025-2026-262-Decision.pdf

renseignements personnels 2021, avenue Union, 10e étage, bureau10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 acces.documents@sante.quebec En ce qui concerne le deuxième…

Update : December 5, 2025

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : December 9, 2024

Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

pdf 231 Kb 24-333_Diffusion.pdf

IB/SD/mc p. j. 1 Originale signée https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/secretariat-du-conseil-du-tresor/publications-adm/budgets/2024-2025/3-Cre…

Update : October 16, 2024

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Formulaire d'attestation du stage probatoire

2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

Section 7 - Demande de renouvellement de permis - Centre de la petite enfance (CPE)

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

Décision de la demande 2025-2026.262

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.

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