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Hygiène et salubrité dans un contexte d'aide alimentaire

pdf 2.46 Mb GM_hygiene_salubrite_aide_alimentaire_MAPAQ.pdf

L’HYGIÈNE ET LA SALUBRITÉ DANS UN CONTEXTE D’AIDE ALIMENTAIRE Le présent guide vise à sensibiliser les gestionnaires d’établissement et les manipulateurs…
Update : May 13, 2025
Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

pdf 76 Kb info_seuil_min_immo.pdf

dans le cadre d’un programme d’aide financière utilisant un taux d’aide; les contributions gouvernementales obtenues dans le cadre des programmes n’utilisant…
Update : May 14, 2021
Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

pdf 76 Kb info_seuil_min_immo.pdf

dans le cadre d’un programme d’aide financière utilisant un taux d’aide; les contributions gouvernementales obtenues dans le cadre des programmes n’utilisant…
Update : May 14, 2021
2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

pdf 832 Kb DAI_2025-072_primeau_saint_boniface.pdf

meilleurs. Guillaume Roy Secrétaire général Responsable de l’accès aux documents 2025-003218/2025-072 chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…
Update : October 14, 2025
Arrêté numéro 4718 du ministre de la Justice en date du 24 mars 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Beauharnois

pdf 126 Kb AM_Arrete_2022-4718_FR_Beauharnois_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024
Arrêté numéro 4727 du ministre de la Justice en date du 4 avril 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Bedford

pdf 130 Kb AM_Arrete_2022-4727_FR_Bedford_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024
Arrêté numéro 4728 du ministre de la Justice en date du 8 avril 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Drummond

pdf 127 Kb AM_Arrete_2022-4728_FR_Drummond_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024
Arrêté numéro 4739 du ministre de la Justice en date du 19 avril 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Saint-Maurice

pdf 130 Kb AM_Arrete_2022-4739_FR_Saint-Maurice_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024
Arrêté numéro 4751 du ministre de la Justice en date du 4 mai 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Québec

pdf 130 Kb AM_Arrete_2022-4751_FR_Quebec_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024
Arrêté numéro 4793 du ministre de la Justice en date du 29 juin 2022 — CONCERNANT la mise en oeuvre du projet pilote visant à établir un tribunal spécialisé — Laval

pdf 126 Kb AM_Arrete_2022-4793_FR_Laval_MJQ.pdf

que les partenaires suivants ont été consultés : • Centres d'aide aux victimes d'actes criminels (CAVAC); • Réseau québécois des centres d'aid…
Update : January 23, 2024