Search results

États financiers annuels audités de l'exercice clos le 30 juin 2022 du Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy.

pdf 298 Kb 23-73_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : June 29, 2023

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

pdf 228 Kb 22-292_Diffsuion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : January 31, 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 516 Kb 30029.pdf

ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte…

Update : November 20, 2025

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

pdf 332 Kb 24-512_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : November 18, 2024

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021.

pdf 223 Kb 22-291_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : January 16, 2023

Diffusion demande accès document 17 mars 2022

pdf 283 Kb 21-453_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : September 29, 2022

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021.

pdf 223 Kb 22-291_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : January 16, 2023

21-549_Diffusion.pdf

pdf 308 Kb 21-549_Diffusion.pdf

DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la…

Update : October 4, 2022

Demande accès documents données brutes capteurs CO2 le 26 juillet 2022

pdf 308 Kb 21-549_Diffusion.pdf

DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la…

Update : October 4, 2022

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : July 12, 2024

Search results

Filters

États financiers annuels audités de l'exercice clos le 30 juin 2022 du Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy.

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

Sdf fdsfsdfg

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021.

Diffusion demande accès document 17 mars 2022

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021.

21-549_Diffusion.pdf

Demande accès documents données brutes capteurs CO2 le 26 juillet 2022

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca