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pdf 1.09 Mb RFA2122-TRO.pdf

Cession d'actifs incorporels 0 22 Autre activité d'investissement en immobilisations : 23 23 24 Flux de trésorerie liés aux activités d'invest…

Update : March 1, 2023

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Update : March 1, 2023

La récidive/reprise de la clientèle confiée aux Services correctionnels du Québec - Cohortes 2010-2011

pdf 1.15 Mb recidive_reprise_cohorte_2010-2011.pdf

et rédaction : Pierre Lalande, Direction des programmes Sous la direction d’Elaine Raza Direction générale adjointe au réseau correctionnel de…

Update : May 28, 2021

La récidive/reprise de la clientèle confiée aux Services correctionnels du Québec - Cohortes 2010-2011

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et rédaction : Pierre Lalande, Direction des programmes Sous la direction d’Elaine Raza Direction générale adjointe au réseau correctionnel de…

Update : May 28, 2021

Reconnaissance des organismes accréditeurs en médiation civile

pdf 341 Kb DIR_organ_PRD_MJQ.pdf

accrédités dans le cadre de ces règlements ne sont pas visés par la présente directive. 6 3. PORTÉE La présente directive concerne les demandes de…

Update : January 23, 2024

Décision de la demande 2025-2026.223

pdf 156 Kb 2025-2026-223-Decision.pdf

Direction de l’accès à l’information et de la propriété intellectuelle Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 11e étage Québec (Québec) G1S…

Update : October 29, 2025

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

dm.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-enquete-Bedford.pdf…

Update : February 19, 2025

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf … 2…

Update : April 25, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf … 2…

Update : April 25, 2024

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Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

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