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Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

A-2.1, ci-après « La Loi »). Celui- ci devrait être rendu disponible au lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/pu…

Update : September 27, 2024

Expenditure Budget 2023|2024, PRESS RELEASES

pdf 397 Kb Press_Releases.pdf

is designed to provide greater flexibility, the regionalization of 5,000 public sector jobs (nearly 3,400 of which have already been regionalized as at…

Update : September 19, 2024

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Kb 24-438_Diffusion.pdf

(I-13.3 - Loi sur l’instruction publique), à l’adresse suivante : Guide à l’intention des commissions scolaires et des établissements d’enseignements privés…

Update : November 18, 2024

2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

pdf 573 Kb DAI_2025-077_mrc_therese_de_blainville.pdf

Chauveau, 4' étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G 1 R 4J3 Téléphone : 418 691-2050 ministre@mam.gouv.qc.ca www.quebec.ca/gouv/affaire…

Update : October 10, 2025

Rapport d'enquête sur la gestion des ressources par la Commission scolaire Kativik commandé en 2023.

pdf 364 Kb 25-104_Diffusion.pdf

articles 29, 53, 54, 56 et 59 de la Loi. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c229761 https://www.quebec.ca/go…

Update : May 26, 2025

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024…

Update : March 11, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 15 avril 2024…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 15 avril 2024…

Update : April 15, 2024

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024…

Update : March 11, 2024

Effectif scolaire de la formation générale des jeunes par école et nombre d’élèves et de classes spécialisées dans chacune des écoles pour 2024-2025.

pdf 256 Kb 24-763_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2025/Janvier-mars/24-682_Diffusi…

Update : March 28, 2025

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