Search results

dans un programme, sauf exception autorisée par le Ministère. Par conséquent, la personne candidate ne peut être inscrite à un programme de sciences…

politiques 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

politiques 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

l’acquisition ou de la construction d’un autre immeuble hors de la zone tampon. S’il y a plusieurs propriétaires pour un même immeuble situé dans la zone…

des services publics à long terme est un enjeu crucial, surtout dans un contexte où les défis sociaux, économiques et environnementaux se complexifient.…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

(figure 1). Entre 2012 et 2021, les exportations interprovinciales ont progressé à un taux annuel moyen de 4 %, à un rythme moins rapide que celui des…

tenue d’une rencontre, soit un congrès, une réunion, une exposition commerciale ou un voyage de motivation5. Congrès : Un congrès est un rassemblement, qui…

intérêts poli)ques et économiques des régions, en fournissant aux organisa)ons municipales, dans un but non lucra)f, un pôle d’exper)ses leur permeXant de…

pour tenir compte des délais de traitement. Par exemple, s’il répond à un appel de projets publié en novembre, le projet devrait débuter au plus tôt au mois…