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communiquez avec Publisac, vous verrez que je loge des appels au deux ou trois mois. Le dernier événement est survenu le 1 octobre 2019 dernier. Il est…

écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels ou dans le cas où le…

connaissance et utilisation des SAD et des plans. Transposition sur le territoire des municipalités locales des orientations des plans métropolitains…

bilans, des rapports, dont le rapport annuel de gestion, des politiques, des directives et des procédures produits par le MCE. Elle contient aussi des liens…

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est offert de l'hébergement, incluant des services de restauration ou des services d'auto cuisine, des activités récréatives ou des services…

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la prise en compte tangible des principes de développement durable dès la conception des politiques publiques, des projets de loi et des projets de…

chantier de révision des prestations spéciales afin d’être alignée avec le surcoût réel des aliments sans gluten ; Mémoire dans le cadre des consultations…

au plus tard le 1er décembre ou le 1er avril. 7. CHRONOLOGIE SOMMAIRE DES OPÉRATIONS 7.1 Date de tenue d’un scrutin ▪ Entre le 15 septembre et le 15 novembre…