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l’élève de passer l’EUA plutôt que l’EUF s’il reçoit un enseignement en anglais. 1.2 Exemption de l’EUF en raison de la pandémie de COVID-19 L’exemption de…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

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calculer les émissions. Afin de faciliter le travail lors de la mise à jour de l’inventaire, il serait approprié de mettre en place un système de suivi de la…

11 Ministère de la Famille 4 1. Introduction Les centres de la petite enfance (CPE) jouent un rôle essentiel dans la fourniture de services de garde de…

justice de Montréal, point de vue de la victime Photo : DPCP Montréal Victime Personne de confiance Avocat de la défense Procureur Écran et caméra Salle de…

règles de mises en œuvre de l’article 6 de l’Accord de Paris sur les mécanismes de marché au terme de 9 ans de négociations. L’article 6 pourrait donc…

estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août 41,67 % de la subvention…

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possibilités de participation publique offertes dans le cadre de l’analyse des projets et de leur mise en œuvre. »» Encourager leurs démarches de…