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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
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Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes
pdf 3.18 Mb Rapport_consultation_architecture_janvier_2020.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2022
pdf 1.95 Mb RA-engagements-fde-avril-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Avril 2022
pdf 1.95 Mb RA-engagements-fde-avril-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2021
pdf 1.89 Mb RA-engagement-fde-mai-2021.pdf
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Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025
pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf
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Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025
pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf
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Budget 2025-2026 – Budget Plan
pdf 5.54 Mb Budget2526_BudgetPlan.pdf
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Rapport d’observation sur la situation au sein du conseil de la Municipalité de Chertsey
pdf 231 Kb RAP_chertsey.pdf
