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Plan d'adaptation du territoire face aux inondations et à la mobilité des cours d'eau – Bassin versant de la rivière du Gouffre
pdf 1.50 Mb PLA_inondations_riviere_gouffre.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation
pdf 302 Kb FIC_orientation_4_densite_residentielle.pdf
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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées
pdf 617 Kb PAPH-Bilan-2024-2025_Mesures2025-2026.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux
pdf 1.77 Mb GUI_muni_express_lcom.pdf
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Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française
pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf
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Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8.73 Mb RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
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Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8.73 Mb RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
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2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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Liste des projets subventionnés en 2023-2024 - Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice
pdf 219 Kb RA_FAJ_Projets_subventionnes_2023-2024_MJQ.pdf