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Operational Report 2023-2024 – Financement-Québec

pdf 764 Kb FINEN_rapann_finqc2324a.pdf

050.7 Private universities $482.0 M 449 loans Municipal bodies(2) $492.5 M 118 loans MMFA(1) $2.4 M 5 loans Private universities $497.5 M 26 loans Municipal…
Update : September 17, 2024
Profils de compétences en matière de sécurité civile

pdf 300 Kb profil_competences_sc.pdf

d’intervention Fonctions • Responsable de mission Direction des opérations • Intervenants au niveau municipal Générateurs de risque • Direction •…
Update : December 13, 2019
Consultation des municipalités par les ministères et les organismes gouvernementaux

pdf 119 Kb NAP_GuideConsultation.pdf

ces questions est OUI, la consultation du milieu municipal est RECOMMANDÉE. Si la réponse à ces questions est OUI, la consultation du milieu municipal est…
Update : May 26, 2020
Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

pdf 2.73 Mb guide_batiment_durable.pdf

chauffage, plus il est avantageux de recourir à la géothermie. Le garage municipal de Saint-Gédéon Le nouveau garage municipal de Saint-Gédéon de Beauce…
Update : July 27, 2010
Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

pdf 2.73 Mb guide_batiment_durable.pdf

chauffage, plus il est avantageux de recourir à la géothermie. Le garage municipal de Saint-Gédéon Le nouveau garage municipal de Saint-Gédéon de Beauce…
Update : July 27, 2010
Lanaudière – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 2.23 Mb FIC_OuranosLaunaudiere.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…
Update : September 22, 2020
Laurentides – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.81 Mb FIC_OuranosLaurentides.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…
Update : September 23, 2020
Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…
Update : September 23, 2020
Capitale-Nationale – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.34 Mb FIC_OuranosCapNat.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…
Update : September 22, 2020
Centre-du-Québec – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 2.10 Mb FIC_OuranosCentreDuQuebec.pdf

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…
Update : September 22, 2020