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Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf
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2025-034 – Liste des réglements municipaux en vertu de l'article 500.7 de la Loi sur les cités et les villes
pdf 283 Kb DAI_2025-034_reglements_loi_cites_villes.pdf
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Informations sur l'utilisation du transport aérien nolisé depuis 2023 (nombre, date, itinéraire, nombre de passagers, etc. )
pdf 1.05 Mb 2026-10062_Diffusion.pdf
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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance
pdf 1.10 Mb RB_CPE-2025-2026.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de la chasse
pdf 126 Kb AIR_reglement_activites_chasse_MFFP.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de la chasse
pdf 126 Kb AIR_reglement_activites_chasse_MFFP.pdf