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Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

de Lactanet, de l’Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec (AMVPQ), de la Faculté de médecine vétérinaire (FMV) de l’Université de…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

de Lactanet, de l’Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec (AMVPQ), de la Faculté de médecine vétérinaire (FMV) de l’Université de…

Update : December 13, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023

pdf 200 Kb 2023-0088_air.pdf

immobilier et s’est engagé à proposer de façon régulière des modifications ponctuelles à celles-ci par l’entremise de projets de loi omnibus. Le dernier…

Update : September 3, 2025

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

pdf 80 Kb 1101-revenu-parent-2024.pdf

(2 de 2) Section 4 – Explication de la baisse de revenu Indiquez la raison de votre baisse de revenus en cochant la case appropriée puis, dans l’espace prévu…

Update : May 15, 2024

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

pdf 80 Kb 1101-revenu-parent-2024.pdf

(2 de 2) Section 4 – Explication de la baisse de revenu Indiquez la raison de votre baisse de revenus en cochant la case appropriée puis, dans l’espace prévu…

Update : May 14, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de…

Update : December 9, 2022

1100 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – Personne conjointe 2024-2025

pdf 79 Kb 1100-revenu-conjoint-2024.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1229-24 (rév. 2024-01) 1100 (1 de 2)…

Update : May 15, 2024

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

1101 - Baisse de revenu d’au moins 10 % – parent 2024-2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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