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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

autochtone de solidarité basée au centre-ville de Shawinigan. L’utilisation de l’eau comme moyen de diffusion vient rappeler l’importance de l’eau dans la vi…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

autochtone de solidarité basée au centre-ville de Shawinigan. L’utilisation de l’eau comme moyen de diffusion vient rappeler l’importance de l’eau dans la vi…

Update : March 8, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

projections de croissance de sa population d'ici 2041 . Selon les données de l'Institut de la statistique du Québec (ISO), les municipalités…

Update : October 17, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

projections de croissance de sa population d'ici 2041 . Selon les données de l'Institut de la statistique du Québec (ISO), les municipalités…

Update : October 17, 2024

Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

pdf 1.47 Mb RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf

en matière de politiques culturelles, de demandes de subvention ou de gestion de projets (par ex., par la tenue de formations et d’ateliers, l’offre de…

Update : November 3, 2025

Liste des engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances – Décembre 2023

pdf 135 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Dec_2023_FLCD.pdf

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Décembre/2023 MINISTÈRE/ORGANISME FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 9 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT…

Update : February 28, 2025

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

pdf 115 Kb AM_numero_2020-009.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LA MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : March 24, 2020

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

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l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LA MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : March 24, 2020

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

on. Requiert de 1 à 5 jours de travail par une équipe de 5 employés. 1 700 $ à 9 443 $ Mesure de contrôle, de suivi, d’entretien et de surveillances…

Update : August 20, 2025

Secteur municipal – Document de soutien à l’application de la Loi sur l’accès

pdf 469 Kb soutien-application-loi-aiprp.pdf

ACCESSIBLE DE CERTAINES CATÉGORIES DE RENSEIGNEMENTS La présente section fait état de la position de la Commission quant au caractère accessible de certains…

Update : March 24, 2023

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

Liste des engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances – Décembre 2023

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

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