Search results
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Budget 2020-2021 – Additional Information
pdf 1.00 Mb Budget2021_AdditionalInfo.pdf
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie
pdf 1.74 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf
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2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023
pdf 11.30 Mb DAI_2024-021_correspondance_amenagement_collines_outaouais.pdf
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2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023
pdf 11.30 Mb DAI_2024-021_correspondance_amenagement_collines_outaouais.pdf
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Demande d’admissibilité à l’égard de projets d’investissement pour les entreprises facturées au tarif « L »
docx 67 Kb MINFR_Formulaire_admissibilite_TarifL.docx
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Rapport - Étude des conditions de circulation aux approches des ponts Pierre-Laporte et de Québec de même que sur un réseau désigné sur le territoire de Lévis (2009)
pdf 3.04 Mb Etude-circulation-ponts-2009.pdf
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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale
pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf
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Programme de soutien aux politiques familiales municipales – Appel de projets 2025
pdf 322 Kb Liste-projets-retenus-PFM-2025.pdf
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Demande d’octroi ou de modification de droits - Règlement sur le domaine hydrique de l’État
pdf 157 Kb formulaire-demande-octroi-modif-droits-annexe-c.pdf
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Demande d’octroi ou de modification de droits - Règlement sur le domaine hydrique de l’État
pdf 157 Kb formulaire-demande-octroi-modif-droits-annexe-c.pdf
