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activites_reception_frais_accueil_juil_sept2024.pdf

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santé dentaire publique du Québec (JSDPQ)* Séance de travail sur le budget* Rencontre annuelle DGPSP* Rencontre en présnetiel à l'hôpital Général de…

Update : January 13, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

pdf 272 Kb FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf

mique, tant publique que privée, qui contribue au dynamisme d’un milieu de vie. Elle inclut particulièrement les équipements collectifs, les activités de…

Update : May 28, 2025

Orientations et encadrements à respecter pour l’agrément des programmes de formation à l’enseignement

pdf 189 Kb CAPFE_orientations-encadrements.pdf

s/education/adaptation-scolaire-services-comp/Continuum-COSP_01.pdf…

Update : July 12, 2022

Orientations et encadrements à respecter pour l’agrément des programmes de formation à l’enseignement

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s/education/adaptation-scolaire-services-comp/Continuum-COSP_01.pdf…

Update : July 12, 2022

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

Corriveau | Conseillère en communication Conseil stratégique et affaires publiques Direction des communications et des affaires publiques Tél. :…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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Corriveau | Conseillère en communication Conseil stratégique et affaires publiques Direction des communications et des affaires publiques Tél. :…

Update : February 22, 2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 645 Kb Plan-developpement-durable-2023-2028.pdf

des Communications (MCC). Elle a été produite par la Direction des communications et des affaires publiques du MCC. Renseignements Téléphone : 1 888 380-8882…

Update : March 28, 2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028

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des Communications (MCC). Elle a été produite par la Direction des communications et des affaires publiques du MCC. Renseignements Téléphone : 1 888 380-8882…

Update : March 28, 2024

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

ncitative.pdf https://www.beaconsfield.ca/fr/services/environnement-et-travaux-publics/gestion-matieres-residuelles https://www.beaconsfield.ca/fr/services/e…

Update : March 10, 2026

Table ronde – Contributions potentielles des organismes humanitaires, communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de

pdf 586 Kb 0-2-TableRonde-ASCQvf.pdf

des opérations pour le Service de protection et d’intervention d’urgence de la Ville de Sorel-Tracy jusqu’en août 2019. Depuis ce temps, il agit à titre de…

Update : October 24, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

Orientations et encadrements à respecter pour l’agrément des programmes de formation à l’enseignement

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Plan d'action de développement durable 2023-2028

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Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

Table ronde – Contributions potentielles des organismes humanitaires, communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de

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