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media/d ocument/Aide-MemoirePrimesMontantsForfaitaires.pdf Également, le document ci-joint, intitulé « Aide-mémoire – Primes, compensations, montants…

directs aux agriculteurs, progressivement découplés de la production. Ainsi, les montants d’aide ne dépendent plus des volumes produits, ce qui favorise une…

velle Déclaration de services aux citoyens et aux entreprises afin d’améliorer les services rendus 1.2.1 Dépôt d’un projet de Déclaration de services aux cit…

velle Déclaration de services aux citoyens et aux entreprises afin d’améliorer les services rendus 1.2.1 Dépôt d’un projet de Déclaration de services aux cit…

, permettant aux élèves en grande difficulté d’obtenir de l’aide rapidement, que ce soit par clavardage, téléphone ou textos. ●​ Des contenus sur des…

et au paiement des subventions aux RSGE. CHAMP D’APPLICATION Cette directive s’applique aux CPE, aux GS et aux RSGE admissibles à l’allocation. Elle…

risques liés aux changements climatiques à l’échelle des communautés 3.1.2 Prévenir les risques liés aux inondations 3.1.3 Prévenir les risques liés à…

18-70-035 Réfections aux édifices - I011 07 2019-2020 Allocations particulières 08 19-70-035 Réfections aux édifices - I011 08 2020-2021 Allocations…

18-70-035 Réfections aux édifices - I011 07 2019-2020 Allocations particulières 08 19-70-035 Réfections aux édifices - I011 08 2020-2021 Allocations…

peuvent servir aux municipalités régionales de comté (MRC) dans le contexte de la révision de leur schéma d’aménagement et de développement, notamment pour…