Search results

D’ACCÈS […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

objectifs à réaliser. Le comité présentera un rapport écrit annuel faisant état de la réalisation de son plan de travail au cours de la dernière année. Un co…

objectifs à réaliser. Le comité présentera un rapport écrit annuel faisant état de la réalisation de son plan de travail au cours de la dernière année. Un co…

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte…

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte…

globale par un autre ministère ou un organisme du gouvernement du Québec? Oui Non Si oui, quel ministère ou quel organisme? Votre regroupement est-il soutenu…

déchargé l’arme utilisations d’un appareil TASER* 2014-2016 Portée 15m *Une utilisation peut signifier un pistolet simplement dégainé, un avertissement…

déchargé l’arme utilisations d’un appareil TASER* 2014-2016 Portée 15m *Une utilisation peut signifier un pistolet simplement dégainé, un avertissement…

res. Un espace de livraison partagé désigne une infrastructure physique, particulièrement dans les secteurs centraux, facilitant la logistique durable du…

pour tenir compte des effets de la pandémie. Pour plus de détails, veuillez vous référer au plan stratégique complet. ** Ces éléments ont été modifiés en…